Mentions légales

Le site “www.guestonline.fr” est édité par et la propriété de:

TABLEONLINE
SAS au capital de 156.350 €
Siège social : 2, avenue de Lombez 31300 Toulouse
RCS Toulouse 497 564 195
Directeur de la publication : M. Antoine GIRARD
Tél : 05 82 95 08 92

L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

Le site “www.guestonline.fr” est hébergé par :

OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix

RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

 

Données nominatives

 

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
TableOnline a déclaré les fichiers clients auprès de la CNIL qui sont enregistrés sous le n°1269935.

 

Propriété intellectuelle

 

Le site Internet www.guestonline.fr, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site, sont la propriété de TableOnline ou de tiers ayant autorisé TableOnline à les utiliser. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.